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1. Éditeur du site

Patrimoine Signature
Capital social : 50 000 €
Siège social : 86 impasse des Chanterelles, 30 900 Nîmes
Contact : contact@patrimoine-signature.fr

Patrimoine Signature exerce une activité d'acquisition, de rénovation et de revente de biens immobiliers anciens.

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : Thomas Pouzoulet Chabanel, président de Patrimoine Signature.

3. Contenus et propriété intellectuelle

Les marques, logos, textes, photographies et autres éléments publiés sont protégés par les droits de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sauf exception prévue par la loi. Pour solliciter une autorisation ou signaler une atteinte à un droit : contact@patrimoine-signature.fr.

4. Photographies et illustrations

Les visuels portant la mention « Visuel d'illustration » servent à présenter l'univers architectural du site ; ils ne représentent pas les biens effectivement proposés à la vente. Le portrait du président est une photographie fournie pour sa présentation. Les documents propres à chaque bien et les visites permettent d'en apprécier les caractéristiques réelles.

5. Informations immobilières

Les informations sont mises à jour selon les éléments disponibles. Pour vérifier la disponibilité d'un bien, obtenir ses diagnostics ou préciser les travaux, contactez Patrimoine Signature. Les modalités d'une transaction sont établies dans ses documents précontractuels et son acte notarié. Les indications générales du site ne remplacent pas les informations obligatoires propres au bien.

6. Données personnelles et cookies

La politique de confidentialité précise les finalités des formulaires, les données recueillies, les destinataires, la conservation et les droits des personnes. Les règles de consultation figurent dans les conditions générales d'utilisation ; le cadre des transactions est présenté dans les conditions générales de vente.

7. Liens externes et signalement

Les liens vers d'autres sites sont proposés à titre de référence. Chaque éditeur est responsable de ses propres contenus et de sa politique de confidentialité. Pour signaler une erreur, un contenu problématique ou une difficulté d'accès, écrivez à contact@patrimoine-signature.fr en précisant la page concernée.